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Les agences régionales d'hospitalisation et le pilotage des dépenses hospitalières : mission d'audit de modernisation
Denechere Agathe, Duhamel Gilles, Blanc Patrick, Verdier Amélie, Inspection Générale Des Finances; Inspection Générale Des Affaires Sociales
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Denechere Agathe, Duhamel Gilles, Blanc Patrick, Verdier Amélie, Inspection Générale Des Finances; Inspection Générale Des Affaires Sociales
287 pages
Français
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Rapport d'information déposé par la Commission des affaires européennes sur la sécurité aérienne
Saugues Odile, Assemblée Nationale. Commission Des Affaires Européennes
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Rapport d'information déposé par la Commission des affaires européennes sur la sécurité aérienne
Saugues Odile, Assemblée Nationale. Commission Des Affaires Européennes
64 pages
Français
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Les comptes des transports en 2011 : 49ème rapport à la Commission des comptes des transports de la Nation
Commissariat Général Au Dé Veloppement Durable
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Commissariat Général Au Dé Veloppement Durable
159 pages
Français
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Mission Bouclier sanitaire
Fragonard Bertrand, De La Jeunesse Et Des Sports, Briet Raoul, Ministère De La Santé
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Fragonard Bertrand, De La Jeunesse Et Des Sports, Briet Raoul, Ministère De La Santé
57 pages
Français
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Rapport d'information déposé par la Commission des affaires européennes sur la proposition de règlement sur les biocides (E 4532)
Lecou Robert, Gaubert Jean, Assemblée Nationale. Commission Des Affaires Européennes
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Rapport d'information déposé par la Commission des affaires européennes sur la proposition de règlement sur les biocides (E 4532)
Lecou Robert, Gaubert Jean, Assemblée Nationale. Commission Des Affaires Européennes
64 pages
Français
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Rapport d'information déposé par la Commission des affaires européennes sur la politique de qualité des produits agricoles
Martin Philippe-Armand, Assemblée Nationale. Commission Des Affaires Européennes
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Autres
Rapport d'information déposé par la Commission des affaires européennes sur la politique de qualité des produits agricoles
Martin Philippe-Armand, Assemblée Nationale. Commission Des Affaires Européennes
63 pages
Français
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Rapport d'information déposé par la Commission des affaires européennes sur la deuxième phase de mise en oeuvre du régime d'asile européen commun (Documents E 4169, E 4170, E 4174 et E 4759)
Assemblée Nationale. Commission Des Affaires Européennes, Mariani Thierry
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34 pages
Français
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Rapport d'information déposé par la Commission des affaires européennes sur la conformité au principe de subsidiarité de la proposition de directive modifiant la directive 2003/96/CE restructurant le cadre communautaire de taxation des produits énergétiques et de l'électricité(COM [2011] 169 final/no 6212),
Gruny Pascale, Assemblée Nationale. Commission Des Affaires Européennes
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Gruny Pascale, Assemblée Nationale. Commission Des Affaires Européennes
19 pages
Français
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Rapport d'information déposé par la Commission des affaires européennes sur la candidature d'adhésion de l'Islande à l'Union européenne
Assemblée Nationale. Commission Des Affaires Européennes, Lequiller Pierre
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28 pages
Français
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Rapport d'information déposé par la Commission des affaires européennes sur l'état du programme Galileo
Deflesselles Bernard, Assemblée Nationale. Commission Des Affaires Européennes
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Autres
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Deflesselles Bernard, Assemblée Nationale. Commission Des Affaires Européennes
48 pages
Français
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Commission PAC (praticien adjoint contractuel) : rapport de mission à Monsieur le secrétaire d'Etat à la santé
Secrétariat D'Etat À La Santé, Amiel Michel
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26 pages
Français
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Bpifrance - Contribuer au financement de l'économie sociale et solidaire : renforcer l'existant, approfondir les partenariats, innover - Rapport d'étape
Dufourcq Nicolas, Ministère De L'Économie Sociale Et Solidaire Et De La Consommation
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7 pages
Français
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Rapport d'information déposé (...) par la Commission des affaires économiques, de l'environnement et du territoire - Compte rendu de la rencontre interparlementaire du jeudi 10 juillet 2008
Emorine Jean-Paul, Ollier Patrick, De L'Environnement Et Du Territoire, Assemblée Nationale. Commission Des Affaires Économiques
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77 pages
Français
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30 propositions pour l'avenir du lycée
Ministère De L'Éducation Nationale, Belloubet Frier Nicole
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76 pages
Français
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Ville : une nouvelle ambition pour les métiers : rapport au ministre de la ville
Brevan Claude, Ministère De La Ville, Picard Paul
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178 pages
Français
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Vieillir en France : enjeux et besoins d'une nouvelle orientation de la politique en direction des personnes âgées en perte d'autonomie : rapport à M. le Premier ministre
Premier Ministre, Guinchard Kunstler Paulette
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165 pages
Français
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Rapport d'information déposé (...) par la Commission des finances, de l'économie générale et du plan sur les amendes radars et le financement de la politique de sécurité routière
Assemblée Nationale. Commission Des Finances, Hervé Mariton, De L'Économie Générale Et Du Plan
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78 pages
Français
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Un enseignement optionnel des classes de troisième de collège : la « Découverte professionnelle 3 heures » - Etat des lieux et propositions
Billet Jean-Claude, Inspection Générale De L'Éducation Nationale, Cahuzac René
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64 pages
Français
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Bénéfices et risques liés aux applications du clonage des animaux d'élevage
Maxime Schwartz, Gallotti Sophie, Agence Francaise De Securite Sanitaire Des Aliments
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57 pages
Français
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Un dispositif de veille internationale sur les approches intégrées de développement urbain en Europe - Rapport de synthèse des politiques intégrées de développement urbain - Royaume-Uni : Angleterre et Pays de Galles, Ecosse, Irlande du Nord
Claude Jacquier, Délégation Interministérielle À La Ville
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Autres
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61 pages
Français
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Un dispositif de veille internationale sur les approches intégrées de développement urbain en Europe - Rapport de synthèse des politiques intégrées de développement urbain - Italie
Délégation Interministérielle À La Ville, Claude Jacquier
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Autres
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27 pages
Français
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Cas groupés de légionellose, Paris-Austerlitz - Juillet-septembre 2006
Institut De Veille Sanitaire
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16 pages
Français
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Les comptes des transports en 2008 : 46ème rapport à la Commission des comptes des transports de la Nation
Commission Des Comptes Des Transports De La Nation
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221 pages
Français
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Rapport du Groupe interministériel sur le pastoralisme au ministre de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales
Ministère De L'Agriculture, De L'Alimentation, De La Pêche Et Des Affaires Rurales. Direction Des Exploitations, De La Politique Sociale Et De L'Emploi. Groupe Interministériel Sur Le Pastoralisme
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26 pages
Français
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Mission de diagnostic et de prospective sur les réseaux de transports urbains de Caen et Nancy - Rapport définitif
Bourget Christian, Conseil General De L'Environnement Et Du Developpement Durable, Labia Patrick
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54 pages
Français
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Rapport de mission sur l'accès des jeunes aux nouvelles technologies de l'information et de la communication
Debeir Jean-Claude, Ministère De La Justice
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Debeir Jean-Claude, Ministère De La Justice
47 pages
Français
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Rapport d'information déposé (...) par la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire relatif à l'organisation ferroviaire dans le contexte européen
Assemblée Nationale. Commission Des Finances, Hervé Mariton, De L'Économie Générale Et Du Contrôle Budgétaire
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Autres
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31 pages
Français
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Rapport de mission du groupe de travail chargé d'analyser les données sanitaires relatives aux anciens combattants français de la guerre du Golfe
Alperovitch Annick, Conso Françoise, Ministère De La Défense; Secrétariat D'Etat À La Santé, Salamon Roger
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140 pages
Français
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Rapport de mise en oeuvre de la fusion ENA - IIAP
Bechtel Marie-Françoise, Ministère De La Fonction Publique Et De La Réforme De L'Etat
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Rapport de mise en oeuvre de la fusion ENA - IIAP
Bechtel Marie-Françoise, Ministère De La Fonction Publique Et De La Réforme De L'Etat
73 pages
Français
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Débat national sur l'avenir du transport ferroviaire : rapport introductif
Ministère De L'Équipement, Des Transports Et Du Tourisme, Martinand Claude, Du Logement
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Autres
Débat national sur l'avenir du transport ferroviaire : rapport introductif
Ministère De L'Équipement, Des Transports Et Du Tourisme, Martinand Claude, Du Logement
50 pages
Français