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Rapport d'information déposé (...) par la Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire, sur la politique du spectacle vivant
Dell'Agnola Richard, De L'Économie Générale Et Du Contrôle Budgétaire, Assemblée Nationale. Commission Des Finances
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Rapport d'information déposé (...) par la Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire, sur la politique du spectacle vivant
Dell'Agnola Richard, De L'Économie Générale Et Du Contrôle Budgétaire, Assemblée Nationale. Commission Des Finances
152 pages
Français
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Rapport d'information fait au nom de la Commission des finances sur la politique du livre face au défi du numérique
Yann Gaillard, Sénat. Commission Des Finances
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Rapport d'information fait au nom de la Commission des finances sur la politique du livre face au défi du numérique
Yann Gaillard, Sénat. Commission Des Finances
105 pages
Français
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Rapport d'information fait au nom de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication et du groupe d'études sur l'éducation populaire et la culture sur la gouvernance de la culture scientifique, technique et industrielle
Sénat. Commission De La Culture, Blandin Marie-Christine, Magner Jacques-Bernard, De L'Éducation Et De La Communication
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Rapport d'information fait au nom de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication et du groupe d'études sur l'éducation populaire et la culture sur la gouvernance de la culture scientifique, technique et industrielle
Sénat. Commission De La Culture, Blandin Marie-Christine, Magner Jacques-Bernard, De L'Éducation Et De La Communication
43 pages
Français
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L'école citoyenne : le rôle du Comité d'éducation à la santé et à la citoyenneté : rapport présenté à M. le Premier ministre
Premier Ministre, Baeumler Jean-Pierre
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Education
L'école citoyenne : le rôle du Comité d'éducation à la santé et à la citoyenneté : rapport présenté à M. le Premier ministre
Premier Ministre, Baeumler Jean-Pierre
96 pages
Français
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La scolarisation des élèves intellectuellement précoces : rapport à Monsieur le Ministre de l'éducation nationale
Ministère De L'Éducation Nationale, Delaubier Jean-Pierre
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Education
La scolarisation des élèves intellectuellement précoces : rapport à Monsieur le Ministre de l'éducation nationale
Ministère De L'Éducation Nationale, Delaubier Jean-Pierre
48 pages
Français
Documents
Rapport d'information déposé par la Commission des affaires culturelles (...) sur la chanson d'expression française
Muselier Renaud, Lazzaro Thierry, Familiales Et Sociales, Bouquillon Emmanuelle, Assemblée Nationale. Commission Des Affaires Culturelles
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Autres
Rapport d'information déposé par la Commission des affaires culturelles (...) sur la chanson d'expression française
Muselier Renaud, Lazzaro Thierry, Familiales Et Sociales, Bouquillon Emmanuelle, Assemblée Nationale. Commission Des Affaires Culturelles
58 pages
Français
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Rapport d'activité 1995 de la Délégation générale à la langue française
Délégation Générale À La Langue Française, Magnant Anne
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Autres
Rapport d'activité 1995 de la Délégation générale à la langue française
Délégation Générale À La Langue Française, Magnant Anne
61 pages
Français
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L'école et les réseaux numériques : rapport à M. le ministre de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche et à M. le ministre délégué à l'enseignement scolaire
Inspection Générale De L'Éducation Nationale
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Education
L'école et les réseaux numériques : rapport à M. le ministre de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche et à M. le ministre délégué à l'enseignement scolaire
Inspection Générale De L'Éducation Nationale
200 pages
Français
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Etude sur la compatibilité entre la Charte européenne des langues régionales ou minoritaires et la Constitution : rapport au Premier ministre
Premier Ministre, Carcassonne Guy
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Autres
Etude sur la compatibilité entre la Charte européenne des langues régionales ou minoritaires et la Constitution : rapport au Premier ministre
Premier Ministre, Carcassonne Guy
131 pages
Français
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L'évolution du réseau des écoles primaires : rapport définitif
Houchot Alain, Marcel Duhamel, Moulin Yves, Cuby Jean-François, Inspection Générale De L'Éducation Nationale; Inspection Générale De L'Administration De L'Éducation Nationale Et De La Recherche
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Education
L'évolution du réseau des écoles primaires : rapport définitif
Houchot Alain, Marcel Duhamel, Moulin Yves, Cuby Jean-François, Inspection Générale De L'Éducation Nationale; Inspection Générale De L'Administration De L'Éducation Nationale Et De La Recherche
71 pages
Français
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Rapport annuel 1998 de l'Inspection générale des bibliothèques
Inspection Générale Des Bibliothèques
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Autres
Rapport annuel 1998 de l'Inspection générale des bibliothèques
Inspection Générale Des Bibliothèques
103 pages
Français
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Rapport d'information déposé (...) par la mission d'information commune en conclusion des travaux de la mission sur les conditions d'emploi dans les métiers artistiques
Gille Jean-Patrick, Assemblée Nationale
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Autres
Rapport d'information déposé (...) par la mission d'information commune en conclusion des travaux de la mission sur les conditions d'emploi dans les métiers artistiques
Gille Jean-Patrick, Assemblée Nationale
326 pages
Français
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La rue dans l'école ? Connaître, prévenir et maîtriser l'intrusion de la violence dans les établissements scolaires : rapport à Monsieur Jean-Pierre RAFFARIN, Premier ministre
Demuynck Christian, Premier Ministre
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Education
La rue dans l'école ? Connaître, prévenir et maîtriser l'intrusion de la violence dans les établissements scolaires : rapport à Monsieur Jean-Pierre RAFFARIN, Premier ministre
Demuynck Christian, Premier Ministre
96 pages
Français
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La diffusion numérique du patrimoine, dimension de la politique culturelle : rapport à Mme la Ministre de la culture et de la communication
Ory Lavollee Bruno, Ministère De La Culture Et De La Communication
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Autres
La diffusion numérique du patrimoine, dimension de la politique culturelle : rapport à Mme la Ministre de la culture et de la communication
Ory Lavollee Bruno, Ministère De La Culture Et De La Communication
143 pages
Français
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De l'université à l'emploi : rapport final de la Commission du débat national Université-Emploi
Hetzel Patrick, Premier Ministre
Documents
Education
De l'université à l'emploi : rapport final de la Commission du débat national Université-Emploi
Hetzel Patrick, Premier Ministre
110 pages
Français
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Rapport sur le soutien de l'Etat aux musiques dites actuelles
Berthod Michel, Inspection Générale De L'Administration Des Affaires Culturelles, Weber Anita
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Autres
Rapport sur le soutien de l'Etat aux musiques dites actuelles
Berthod Michel, Inspection Générale De L'Administration Des Affaires Culturelles, Weber Anita
70 pages
Français
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Les bibliothèques des établissements pénitentiaires
Lieber Claudine, Inspection Générale Des Bibliothèques; Inspection Générale De L'Administration Des Affaires Culturelles, Chavigny Dominique
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Autres
Les bibliothèques des établissements pénitentiaires
Lieber Claudine, Inspection Générale Des Bibliothèques; Inspection Générale De L'Administration Des Affaires Culturelles, Chavigny Dominique
85 pages
Français
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La langue au coeur du numérique - les enjeux culturels des technologies de la langue
Pierre Jocelyn, Délégation Générale À La Langue Française Et Aux Langues De France
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Autres
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Pierre Jocelyn, Délégation Générale À La Langue Française Et Aux Langues De France
90 pages
Français
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Rapport sur l'organisation administrative des archives nationales
Ministère De La Culture Et De La Communication, Henrard Olivier, Stirn Bernard
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Autres
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Ministère De La Culture Et De La Communication, Henrard Olivier, Stirn Bernard
91 pages
Français
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L'université numérique : rapport à Madame Valérie Pécresse, ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche
Ministère De L'Enseignement Supérieur Et De La Recherche, Henri Isaac
Documents
Education
L'université numérique : rapport à Madame Valérie Pécresse, ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche
Ministère De L'Enseignement Supérieur Et De La Recherche, Henri Isaac
54 pages
Français
Documents
La répartition, entre l'Etat et les collectivités territoriales, des monuments historiques affectés au ministère de la culture : rapport de la Commission présidée par René Rémond
Remond René, Ministère De La Culture Et De La Communication
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Autres
La répartition, entre l'Etat et les collectivités territoriales, des monuments historiques affectés au ministère de la culture : rapport de la Commission présidée par René Rémond
Remond René, Ministère De La Culture Et De La Communication
37 pages
Français
Documents
Rapport d'information déposé par la commission des affaires européennes sur le projet de révision des règles relatives au contrôle des aides d'Etat dans le secteur du cinéma
Marietta Karamanli, Assemblée Nationale. Commission Des Affaires Européennes, Salles Rudy
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Autres
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Marietta Karamanli, Assemblée Nationale. Commission Des Affaires Européennes, Salles Rudy
19 pages
Français
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Rapport d'information fait au nom de la délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes sur le thème « La place des femmes dans l'art et la culture »
Gonthier-Maurin Brigitte, Sénat. Délégation Aux Droits Des Femmes Et À L'Égalité Des Chances Entre Les Hommes Et Les Femmes
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Autres
Rapport d'information fait au nom de la délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes sur le thème « La place des femmes dans l'art et la culture »
Gonthier-Maurin Brigitte, Sénat. Délégation Aux Droits Des Femmes Et À L'Égalité Des Chances Entre Les Hommes Et Les Femmes
234 pages
Français
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Promouvoir et développer l'alternance - Voie d'excellence pour la professionnalisation
Présidence De La République; Secrétariat D'Etat À L'Emploi, Proglio Henri
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Education
Promouvoir et développer l'alternance - Voie d'excellence pour la professionnalisation
Présidence De La République; Secrétariat D'Etat À L'Emploi, Proglio Henri
62 pages
Français
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Langues et cultures régionales : rapport d'étape
Pery Nicole, Premier Ministre
Documents
Autres
Langues et cultures régionales : rapport d'étape
Pery Nicole, Premier Ministre
38 pages
Français
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Rapport annuel 2003 de la Commission générale de terminologie et de néologie
Commission Générale De Terminologie Et De Néologie
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Autres
Rapport annuel 2003 de la Commission générale de terminologie et de néologie
Commission Générale De Terminologie Et De Néologie
23 pages
Français
Documents
Rapport annuel 2005 de la Commission générale de terminologie et de néologie
Commission Générale De Terminologie Et De Néologie
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Autres
Rapport annuel 2005 de la Commission générale de terminologie et de néologie
Commission Générale De Terminologie Et De Néologie
23 pages
Français
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L'excellence universitaire et l'insertion professionnelle : leçons des expériences internationales - 2ème partie du Rapport de la mission Aghion
Philippe Aghion, Ministère De L'Enseignement Supérieur Et De La Recherche
Documents
Education
L'excellence universitaire et l'insertion professionnelle : leçons des expériences internationales - 2ème partie du Rapport de la mission Aghion
Philippe Aghion, Ministère De L'Enseignement Supérieur Et De La Recherche
58 pages
Français
Documents
Rapport annuel 2007 de la Commission générale de terminologie et de néologie
Commission Générale De Terminologie Et De Néologie
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Autres
Rapport annuel 2007 de la Commission générale de terminologie et de néologie
Commission Générale De Terminologie Et De Néologie
124 pages
Français
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Rapport d'activité 2012 de l'Inspection générale des bibliothèques
Inspection Générale Des Bibliothèques
Documents
Autres
Rapport d'activité 2012 de l'Inspection générale des bibliothèques
Inspection Générale Des Bibliothèques
84 pages
Français