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Rapport d'information fait au nom de la Délégation à l'aménagement et au développement durable du territoire sur le nouvel espace rural français
Francois-Poncet Jean, Sénat. Délégation À L'Aménagement Et Au Développement Durable Du Territoire, Claude Belot
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Autres
Rapport d'information fait au nom de la Délégation à l'aménagement et au développement durable du territoire sur le nouvel espace rural français
Francois-Poncet Jean, Sénat. Délégation À L'Aménagement Et Au Développement Durable Du Territoire, Claude Belot
151 pages
Français
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Etat de la ventilation dans le parc de logements français
Observatoire De La Qualité De L'Air Intérieur, Riberon Jacques, Lucas Jean-Paul, Ramalho Olivier, Kirchner Christine
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Autres
Etat de la ventilation dans le parc de logements français
Observatoire De La Qualité De L'Air Intérieur, Riberon Jacques, Lucas Jean-Paul, Ramalho Olivier, Kirchner Christine
84 pages
Français
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Accueils provisoires et placements d'enfants et d'adolescents : des décisions qui mettent à l'épreuve le système français de protection de l'enfance et de la famille
Cathala Bruno, Ministère De L'Emploi Et De La Solidarité, Pierre Naves, Deparis Jean-Marie
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103 pages
Français
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Le Thermalisme français : rapport
Inspection Générale Des Affaires Sociales, Delomenie Pierre
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Autres
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Inspection Générale Des Affaires Sociales, Delomenie Pierre
63 pages
Français
Documents
Recommandations pour la mise en oeuvre d'un tableau de bord de la lutte contre les infections nosocomiales au niveau de chaque établissement de santé français - Rapport de l'Institut de Veille Sanitaire en réponse à la Saisine du 21 mars 2003 de Monsieur Jean-François MATTEI, Ministre en charge de la Santé
Institut De Veille Sanitaire
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Institut De Veille Sanitaire
88 pages
Français
Documents
Plan cancer 2009-2013 : 3e rapport d'étape au Président de la République - Juin 2011
Présidence De La République; Ministère Du Travail, De L'Emploi Et De La Santé; Secrétariat D'Etat À La Santé
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134 pages
Français
Documents
BVA : Les Français et Cyril Hanouna
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Données personnelles et société de l'information : rapport au Premier ministre sur la transposition en droit français de la directive numéro 95-46
Premier Ministre, Braibant Guy
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Autres
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95 pages
Français
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Les aides à la presse
Antoine Dominique, Patrick Eveno, Maistre Roch-Olivier, Ministère De La Culture Et De La Communication, Françoise Benhamou, Français Michel, Patino Bruno
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78 pages
Français
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La HAS aux Journées de la Fédération Française des maisons et pôles de santé FFMPS 2012 - JFFMPS Presentation DPC 30032012, VF
Has
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Medecine
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Has
10 pages
Français
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BVA : Les Français et la réduction du déficit
Bva
Documents
Débats et polémiques
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Bva
13 pages
Français
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LH2 : L’Observatoire de l’opinion La popularité du couple exécutif Les Français et l’hypothèse d’un remaniement ministériel
Lh2
Documents
Politique
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Lh2
15 pages
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CSA : Les Français et la réforme des rythmes scolaires
Documents
Débats et polémiques
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7 pages
Français
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Observatoire de la confiance La Poste : Nouvelles consommations, Nouvelle confiance : Les Français et la consommation collaborative
Tns Sofres
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Actualité, évènements
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36 pages
Français
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2013.05 Etude CREDOC Les Français & la biodiversité
Cdufetel
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3e Cahier du Conseil national des parcs et jardins
Mcc
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Jardinage
3e Cahier du Conseil national des parcs et jardins
Mcc
49 pages
Français
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BVA : Les Français et Martine Aubry
Bva
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Actualité, évènements
BVA : Les Français et Martine Aubry
Bva
22 pages
Français
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CSA : Les français et les inégalités
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Les Français et la procédure de jugement en matière criminelle
Louis Harris ; Haut Comité Consultatif Sur La Procédure De Jugement En Matière Criminelle
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Autres
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58 pages
Français
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Rapport d'audit sur le dispositif français d'élimination des déchets d'emballages ménagers
Inspection Générale Des Finances; Conseil Général Des Mines; Inspection Générale De L'Environnement
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Inspection Générale Des Finances; Conseil Général Des Mines; Inspection Générale De L'Environnement
102 pages
Français
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Le Secours populaire français : exercices 2007 à 2010
Cour Des Comptes
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Cour Des Comptes
133 pages
Français
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Approche régionale de la substitution aux opiacés - 1999-2002 : pratiques et disparités à travers 13 sites français
Cadet Tairou Agnès, Caisse Nationale De L'Assurance Maladie Des Travailleurs Salaries, Cholley Dominique
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62 pages
Français
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Une demande politique de justice : Les Français et la Justice ou comment analyser une critique récurrente
Groupement D'Interet Public Mission De Recherche Droit Et Justice ; Centre De Recherches Administratives Et Politiques (Rennes), François Bastien
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47 pages
Français
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Le coût social des drogues en 2003 : les dépenses publiques dans le cadrede la lutte contre les drogues
Fenoglio Philippe, Pierre Kopp, Observatoire Français Des Drogues Et Des Toxicomanies
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60 pages
Français
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Rapport d'activité 2005 de l'Observatoire français des drogues et des toxicomanies
Observatoire Français Des Drogues Et Des Toxicomanies
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52 pages
Français
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Surveillance des accidents avec exposition au sang dans les établissements de santé français, 2003
Parneix P., Institut De Veille Sanitaire, Sousa E., Reyreaud E.
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Parneix P., Institut De Veille Sanitaire, Sousa E., Reyreaud E.
58 pages
Français
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Windustry France. L’éolien se tourne vers les savoir-faire industriels français. Rapport d'étape de l'action menée entre novembre 2009 et février 2010.
Cap Gemini, Ministère De L'Écologie, Ministère De L'Économie, Syndicat Des Energies Renouvelables, Agence De L'Environnement Et De La Maitrise De L'Energie, France Energie Eolienne
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32 pages
Français
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Libéralisation du tourisme par autocar et stratégie des transporteurs français.
Oest, Transports Etudes Recherches
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Oest, Transports Etudes Recherches
104 pages
Français
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[La] libéralisation du tourisme par autocar : quelle stratégie des transporteurs français ?
© Ministère De L'Equipement
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© Ministère De L'Equipement
4 pages
Français
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Développement d’un indicateur poisson pour les eaux de transition. : rapport
Cemagref, Universite Lille, Agrocampus Ouest, Universite La Rochelle, Universite Du Littoral Cote D'Opale, Institut Francais De Recherche Pour L'Exploitation De La Mer, Museum National D'Histoire Naturelle
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50 pages
Français