La lecture à portée de main
Sélection
Documents
Modalités et conditions d'évaluation des compétences professionnelles des métiers de la santé
De L'Éducation Nationale Et De La Recherche; Ministère De La Santé, Matillon Yves, Ministère De La Jeunesse, De La Famille Et Des Personnes Handicapées
Documents
Autres
Modalités et conditions d'évaluation des compétences professionnelles des métiers de la santé
De L'Éducation Nationale Et De La Recherche; Ministère De La Santé, Matillon Yves, Ministère De La Jeunesse, De La Famille Et Des Personnes Handicapées
94 pages
Français
Documents
Mobiliser nos entreprises sur le marché intérieur européen
Forissier Nicolas, Premier Ministre
Documents
Autres
Mobiliser nos entreprises sur le marché intérieur européen
Forissier Nicolas, Premier Ministre
236 pages
Français
Documents
Missions des enseignants exerçant dans l'enseignement supérieur technologique
Gautherin Guy, Ministère De L'Éducation Nationale. Ecole Nationale Supérieure Des Arts Et Métiers
Documents
Autres
Missions des enseignants exerçant dans l'enseignement supérieur technologique
Gautherin Guy, Ministère De L'Éducation Nationale. Ecole Nationale Supérieure Des Arts Et Métiers
57 pages
Français
Documents
Mission sur le dispositif français de l'adoption internationale : rapport final
Abelson Laurans Marianne, Larrieu Philippe, Bernard Marrot, Inspection Générale Des Services Judiciaires; Inspection Générale Des Affaires Étrangères; Inspection Générale Des Affaires Sociales
Documents
Autres
Mission sur le dispositif français de l'adoption internationale : rapport final
Abelson Laurans Marianne, Larrieu Philippe, Bernard Marrot, Inspection Générale Des Services Judiciaires; Inspection Générale Des Affaires Étrangères; Inspection Générale Des Affaires Sociales
97 pages
Français
Documents
Mission sur la mise en oeuvre du droit d'auteur dans le cadre du statut de salarié de droit privé
Hadas-Lebel Raphaël, Ministère De La Culture Et De La Communication
Documents
Autres
Mission sur la mise en oeuvre du droit d'auteur dans le cadre du statut de salarié de droit privé
Hadas-Lebel Raphaël, Ministère De La Culture Et De La Communication
19 pages
Français
Documents
Mission relative à la régulation et au développement de la filière photovoltaïque en France
Sine Alexandre, Tlili Cécile, Trink Claude, Stoffaes Christian, Inspection Générale Des Finances; Conseil Général De L'Industrie, Jean-Michel Charpin, Helleisen Philippe, De L'Énergie Et Des Technologies
Documents
Autres
Mission relative à la régulation et au développement de la filière photovoltaïque en France
Sine Alexandre, Tlili Cécile, Trink Claude, Stoffaes Christian, Inspection Générale Des Finances; Conseil Général De L'Industrie, Jean-Michel Charpin, Helleisen Philippe, De L'Énergie Et Des Technologies
113 pages
Français
Documents
Mission relative à la prise en compte des spécificités des services d'intérêt général dans la transposition de la directive services et l'application du droit communautaire des aides d'Etat
Thierry Michel, Bodon Alain, Duchene Rémi, Inspection Générale Des Affaires Sociales; Inspection Générale De L'Administration; Inspection Générale Des Finances
Documents
Autres
Mission relative à la prise en compte des spécificités des services d'intérêt général dans la transposition de la directive services et l'application du droit communautaire des aides d'Etat
Thierry Michel, Bodon Alain, Duchene Rémi, Inspection Générale Des Affaires Sociales; Inspection Générale De L'Administration; Inspection Générale Des Finances
50 pages
Français
Documents
Mission logement des personnels de la défense
Ministère De La Défense, Meyer Gilbert
Documents
Autres
Mission logement des personnels de la défense
Ministère De La Défense, Meyer Gilbert
76 pages
Français
Documents
Mission de réflexion et de proposition sur la politique d'exportation des équipements de défense : rapport au Premier ministre
Premier Ministre, Gouraud M, Bruno Durieux, Di Vittorio
Documents
Autres
Mission de réflexion et de proposition sur la politique d'exportation des équipements de défense : rapport au Premier ministre
Premier Ministre, Gouraud M, Bruno Durieux, Di Vittorio
130 pages
Français
Documents
Mission de pilotage et de coordination pour l'exploitation des voies navigables
Nau François, Conseil General Des Ponts Et Chaussees
Documents
Autres
Mission de pilotage et de coordination pour l'exploitation des voies navigables
Nau François, Conseil General Des Ponts Et Chaussees
123 pages
Français
Documents
Mission d'étude et de réflexion sur l'organisation des pouvoirs publics dans le domaine de la protection de l'environnement
Dubois Dominique, Premier Ministre
Documents
Autres
Mission d'étude et de réflexion sur l'organisation des pouvoirs publics dans le domaine de la protection de l'environnement
Dubois Dominique, Premier Ministre
116 pages
Français
Documents
Mission d'inspection sur les installations de réception portuaires pour les déchets d'exploitation des navires et les résidus de cargaison directive 2000
Burdeau Michel, Inspection Générale De L'Environnement; Conseil Général Des Ponts Et Chaussées, Lummaux Jean-Claude
Documents
Autres
Mission d'inspection sur les installations de réception portuaires pour les déchets d'exploitation des navires et les résidus de cargaison directive 2000
Burdeau Michel, Inspection Générale De L'Environnement; Conseil Général Des Ponts Et Chaussées, Lummaux Jean-Claude
57 pages
Français
Documents
Mission d'inspection de la bibliothèque municipale d'Orange
Inspection Générale Des Bibliothèques
Documents
Autres
Mission d'inspection de la bibliothèque municipale d'Orange
Inspection Générale Des Bibliothèques
13 pages
Français
Documents
Mission d'inspection de la bibliothèque de Marignane
Pallier Denis, Gautier Gentes Jean-Luc, Ministère De La Culture
Documents
Autres
Mission d'inspection de la bibliothèque de Marignane
Pallier Denis, Gautier Gentes Jean-Luc, Ministère De La Culture
44 pages
Français
Documents
Mission d'expertise sur les crues de décembre 2000 et janvier 2001 en Bretagne
Philippe Huet, Sauzey Philippe, Guellec Jacques, Ministère De L'Aménagement Du Territoire Et De L'Environnement; Ministère De L'Équipement, Des Transports Et Du Logement; Ministère De L'Agriculture Et De La Pêche; Ministère De L'Intérieur
Documents
Autres
Mission d'expertise sur les crues de décembre 2000 et janvier 2001 en Bretagne
Philippe Huet, Sauzey Philippe, Guellec Jacques, Ministère De L'Aménagement Du Territoire Et De L'Environnement; Ministère De L'Équipement, Des Transports Et Du Logement; Ministère De L'Agriculture Et De La Pêche; Ministère De L'Intérieur
144 pages
Français
Documents
Mission d'analyse comparative des administrations fiscales : rapport de synthèse
Gouiffes Pierre-François, Carmona Julien, Lepine Jean-Luc, Inspection Generale Des Finances
Documents
Autres
Mission d'analyse comparative des administrations fiscales : rapport de synthèse
Gouiffes Pierre-François, Carmona Julien, Lepine Jean-Luc, Inspection Generale Des Finances
153 pages
Français
Documents
Mission collégiale de concertation granite : rapport à Mme la ministre de l'aménagement du territoire et de l'environnement, à M. le secrétaire d'Etat à la recherche, à M. le secrétaire d'Etat à l'industrie
Philippe Huet, Ministère De L'Aménagement Du Territoire Et De L'Environnement; Ministère De La Recherche, Boisson Pierre, Mingasson Jean
Documents
Autres
Mission collégiale de concertation granite : rapport à Mme la ministre de l'aménagement du territoire et de l'environnement, à M. le secrétaire d'Etat à la recherche, à M. le secrétaire d'Etat à l'industrie
Philippe Huet, Ministère De L'Aménagement Du Territoire Et De L'Environnement; Ministère De La Recherche, Boisson Pierre, Mingasson Jean
63 pages
Français
Documents
Mission Internet, école et famille : le projet Proxima, pour une appropriation de l'Internet à l'école et dans les familles
Benhamou Bernard, Ministère De La Famille; Ministère De L'Enseignement Scolaire
Documents
Autres
Mission Internet, école et famille : le projet Proxima, pour une appropriation de l'Internet à l'école et dans les familles
Benhamou Bernard, Ministère De La Famille; Ministère De L'Enseignement Scolaire
110 pages
Français
Documents
Mise en oeuvre du plan biocarburant au regard de la protection de la ressource en eau
Bordet Jacques, Conseil Général De L'Alimentation, Michez Jean-Michel, De L'Agriculture Et Des Espaces Ruraux; Inspection Générale De L'Environnement, Gilot Alain
Documents
Autres
Mise en oeuvre du plan biocarburant au regard de la protection de la ressource en eau
Bordet Jacques, Conseil Général De L'Alimentation, Michez Jean-Michel, De L'Agriculture Et Des Espaces Ruraux; Inspection Générale De L'Environnement, Gilot Alain
81 pages
Français
Documents
Ministère de la culture : identification des marges de manoeuvre budgétaires du budget de la culture 2002-2006 : rapport d'étude
Kpmg Secteur Public (Paris)
Documents
Autres
Ministère de la culture : identification des marges de manoeuvre budgétaires du budget de la culture 2002-2006 : rapport d'étude
Kpmg Secteur Public (Paris)
76 pages
Français
Documents
Mettre un terme à la divergence de compétitivité entre la France et l'Allemagne
Ministère De L'Économie, Michel Didier, Des Finances Et De L'Industrie
Documents
Autres
Mettre un terme à la divergence de compétitivité entre la France et l'Allemagne
Ministère De L'Économie, Michel Didier, Des Finances Et De L'Industrie
222 pages
Français
Documents
Maîtrise foncière des champs d'expansion des crues
Bernard Mathieu, Xavier Martin, Jean-Louis Verrel, Pin Xavier, Inspection Générale De L'Environnement; Conseil Général Des Ponts Et Chaussées; Conseil Général Du Génie Rural, Des Eaux Et Des Forêts
Documents
Autres
Maîtrise foncière des champs d'expansion des crues
Bernard Mathieu, Xavier Martin, Jean-Louis Verrel, Pin Xavier, Inspection Générale De L'Environnement; Conseil Général Des Ponts Et Chaussées; Conseil Général Du Génie Rural, Des Eaux Et Des Forêts
63 pages
Français
Documents
Marins étrangers abondonnés dans les ports français
Gilory Jean-Marie, Direction Des Affaires Maritimes Et Des Gens De La Mer
Documents
Autres
Marins étrangers abondonnés dans les ports français
Gilory Jean-Marie, Direction Des Affaires Maritimes Et Des Gens De La Mer
26 pages
Français
Documents
Maison de la France : les évolutions souhaitables de ses missions, de ses moyens et de son organisation
Conseil General Des Ponts Et Chaussees, Weill François
Documents
Autres
Maison de la France : les évolutions souhaitables de ses missions, de ses moyens et de son organisation
Conseil General Des Ponts Et Chaussees, Weill François
32 pages
Français
Documents
Lutter contre les discriminations : rapport à Mme la ministre de l'emploi et de la solidarité
Ministère De L'Emploi Et De La Solidarité, Jean-Michel Belorgey
Documents
Autres
Lutter contre les discriminations : rapport à Mme la ministre de l'emploi et de la solidarité
Ministère De L'Emploi Et De La Solidarité, Jean-Michel Belorgey
71 pages
Français
Documents
Livre blanc sur les modalités de l'extension de la taxe générale sur les activités polluantes aux consommations intermédiaires d'énergie des entreprises
Ministère De L'Aménagement Du Territoire Et De L'Environnement; Secrétariat D'Etat Au Budget
Documents
Autres
Livre blanc sur les modalités de l'extension de la taxe générale sur les activités polluantes aux consommations intermédiaires d'énergie des entreprises
Ministère De L'Aménagement Du Territoire Et De L'Environnement; Secrétariat D'Etat Au Budget
50 pages
Français
Documents
Livre blanc : bilan des forces et faiblesses de l'optique en France
Ministère De La Recherche Et Des Nouvelles Technologies, Goure Jean-Pierre
Documents
Autres
Livre blanc : bilan des forces et faiblesses de l'optique en France
Ministère De La Recherche Et Des Nouvelles Technologies, Goure Jean-Pierre
376 pages
Français
Documents
Les événements naturels dommageables en France et dans le monde en 2001
Ministere De L'Amenagement Du Territoire Et De L'Environnement, Direction De La Prévention Des Pollutions Et Des Risques
Documents
Autres
Les événements naturels dommageables en France et dans le monde en 2001
Ministere De L'Amenagement Du Territoire Et De L'Environnement, Direction De La Prévention Des Pollutions Et Des Risques
20 pages
Français
Documents
Les étudiants étrangers en France : l'état des savoirs
Saeed Paivandi, Alain Coulon, Observatoire De La Vie Étudiante
Documents
Autres
Les étudiants étrangers en France : l'état des savoirs
Saeed Paivandi, Alain Coulon, Observatoire De La Vie Étudiante
52 pages
Français
Documents
Transmission du virus de l'hépatite virale B aux patients par le personnel de santé
Ilef Danièle, Delaroque Astagneau Elisabeth, Conseil Supérieur D'Hygiène Publique De France
Documents
Autres
Transmission du virus de l'hépatite virale B aux patients par le personnel de santé
Ilef Danièle, Delaroque Astagneau Elisabeth, Conseil Supérieur D'Hygiène Publique De France
15 pages
Français