UNIVERSITÉ DE TUNIS
Faculté des Sciences Économiques
et de Gestion de Tunis
MÉMOIRE
POUR OBTENIR LE DIPLÔME D’ÉTUDES
APPROFONDIE EN MÉTHODES QUANTITATIVES
LES EFFETS ÉCONOMIQUES DE LA
SÉCURITÉ SOCIALE: MODÉLISATION ET
EXPLICATION POUR LE CAS TUNISIEN
Présenté et soutenu publiquement par :
Ezzeddine M’BAREK
Sous la direction de :
Monsieur Mongi BOUGHZALA
Professeur à la faculté des sciences économiques et de gestion de Tunis
Le 18 décembre 1990 devant le Jury :
Monsieur Mahmoud SEKLENI professeur, rapporteur
Monsieur Abderrazak ZOUARI professeur, président
Monsieur Mongi BOUGHZALA professeur, encadreur
La faculté n’entend pas donner aucune approbation ni improbation aux
opinions émises dans les mémoires. Ces opinions doivent être considérées
comme propres à leurs auteurs.
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DEDICACES
-A mon père mohamed et ma mère romdhana ;
-A ma femme Najet ;
-A mes deux filles Amira et Nour el houda.
- A tous mes maîtres et professeurs dans les écoles, instituts et facultés que j’ai
fréquentés depuis 1962 jusqu’au 1990.
- A tous ceux qui m’ont aidé à réaliser ce modeste travail.
- A mes camarades de l’école primaire de Om Ladham ( el omma), du lycée
mixte de Gammouda (sidi bouzid), du lycée mixte Houcine Bouzaiene de Gafsa,
de la Faculté des Sciences et Technique de Sfax, de l’Institut National de la
Statistique et de l’Economie Appliquée de Rabat et de la Faculté des Sciences
Economiques et de Gestion de Tunis.
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REMERCIEMENTS
Je tiens à remercier vivement mon encadreur le professeur Mongi
BOUGHZALA d’avoir accepté de diriger ma recherche et pour ses nombreux
conseils tout le long du parcours de ce travail.
J’adresse mes sincères remerciements à mes collègues cadres et responsables
de la CNRPS qui m’ont aidé à la documentation et la collecte des données
statistiques et notamment Jameleddine SEBI de la direction des études et
Houcine KARROUBI de la direction de l’organisation et méthodes.
Je tiens à remercier chaleureusement mes collègues de l’INS qui m’ont
facilité la tache pour accéder aux fichiers des données statistiques et divers
documents de synthèse et particulièrement Ali BOUZEYANI de la direction de
la comptabilité nationale.
Je remercie aussi l’assistant de l’université tunisienne et mon collègue de
l’INSEA de Rabat (MAROC), Abdeljelil FARHAT pour ses précieux
encouragements dans les moments difficiles.
J’adresse mes vifs remerciements aux différents enseignants de la faculté des
sciences économiques et de gestion de Tunis et notamment Mohamed salah
MATTOUSSI, Abessalem DAMMAK, Khaled EL MANNOUBI, Mustpha
Kamel NABLI, Farouk KRIA, Abdeljabbar BSAIES, Abderrazak ZOUARI,
Mohamed HADDAR, Messoud BOUDHIAF, Mohamed Hédi LAHOUEL,
Afif HENDAOUI, ….,etc.
En fin, je tiens à remercier avec amour et tendresse ma femme Najet qui n’a
cessé de m’encourager en m’offrant la sérénité et l’ambiance ainsi qu’un
soutien sans faille, pendants des années.
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TABLE DES MATIERES
INTRODUCTION GENERALE
PREMIERE PARTIE : PRESENTATION DU SYSTEME DE LA SECURITE
SOCIALE EN TUNISIE
Chapitre I : Sécurité sociale en Tunisie
Introduction
Section 1 : Définition de la sécurité sociale
Section 2 : Présentation des régimes
Section 3 : Financement des régimes
Section 4 : Conclusion
Chapitre II : Historique des régimes
Introduction
Section 1 : Population couverte
Section 2 : Equilibre financier
Section 3 : Investissements et créances
a- Investissements
b- Créances
Section 4 : Comparaison des différents régimes
Section 5 : Conclusion
DEUXIEME PARTIE : ENVIRONNEMENT SOCIO-DEMOGRAPHIQUE ET
ECONOMIQUE
Chapitre I : Environnement socio-démographique
Introduction
Section 1 : Evolution des prestations sociales en pourcentage du PIB
Section 2 : Tendances démographiques et sociales
a- Baisse de la natalité
5 b- Baisse de la mortalité
c- Augmentation des personnes âgées
d- Besoin grandissant de soins de santé
e- Coût grandissant de soins de santé
Section 3 : Conclusion
Chapitre II : Environnement économique
Introduction
Section 1 : Population active
Section 2 : Demande et offre d’emploi
Section 3 : Salaires
Section 4 : Conclusion
Chapitre III : Régimes de la sécurité sociale dans le monde
Introduction
Section1 : Les différents systèmes de retraites existants
a- Système de retraite par répartition
b- Système de retraite par capitalisation
Section 2 : L’évolution des systèmes de sécurité sociale en Europe
Section 3 : La réforme de 1981 au Chili
Section 4 : La sécurité sociale aux Etats-Unis
Section5 : Conclusion
TROISIEME PARTIE : RELATIONS DE LA SECURITE SOCIALE AVEC
L’ECONOMIE NATIONALE
Chapitre I : Sécurité sociale et politique de l’emploi
Introduction
Section 1 : Sécurité sociale et promotion de l’emploi
Section 2 : Sécurité sociale et équilibre du marché de l’emploi
Section 3 : Enquête par sondage auprès de la population active
a- Présentation de l’échantillon
6 b- Questionnaire
c- Résultats
d- Interprétation des résultats
Section 4 : Conclusion
Chapitre II : Incidence de la sécurité sociale sur la croissance et la
répartition
Introduction
Section 1 : Modèle macro-économique
Section 2 : Influence de la sécurité sociale sur la croissance
Section 3 : Influence de la sécurité sociale sur la répartition
Section 4 : Conclusion
Chapitre III : Effets des régimes de la sécurité sociale sur l’épargne
Introduction
Section 1 : Problématique
Section 2 : Essai d’analyse
Section 3 : Approche de la théorie du cycle de vie
Section 4 : Conclusion
Chapitre IV : Sécurité sociale et fiscalité
Introduction
Section 1 : Instruments utilisés par le système de la sécurité sociale
Section 2 : Instruments utilisés par le système fiscal
Section 3 : Problèmes posés par l’existence de deux systèmes séparés
Section 4 : Imposition des cotisations de la sécurité sociale
Section 5 : Imposition des prestations de la sécurité sociale
Section 6 : Conclusion
QUATRIEME PARTIE : ESSAI DE CONSTRUCTION D’UN MODELE
MACRO-ECONOMETRIQUE
Chapitre I : Cadre théorique du modèle
Introduction
7 Section 1 : Problèmes financiers des régimes de la sécurité sociale
Section 2 : Equilibre dynamique de la sécurité sociale
Section 3 : Caractéristiques des prévisions sociales
Section 4 : Risques étudiés
Section 5 : Variables prises en considérations
a- Recettes
b- Dépenses
Section 6 : Conclusion
Chapitre II : modèle de projection et de simulation des régimes de sécurité
sociale
Introduction
Section 1 : les cotisations
Section 2 : les prestations
a- Régime de retraite
b- Régime de décès
c- Régime d’assurance maladie
d- Les prestations familiales
Section 3 : utilité du modèle
Section 4 : exemples d’application
Section : Conclusion
Chapitre III : projection de l’équilibre des régimes
Introduction
Section 1 : Projection globale par régime
a- Retraite
b- Assurance maladie
c- Capital décès
d- Prestations familiales
Section 2 : Projection globale par caisse
a- CNSS
8 b- CAVIS
c- CNRPS
d- CREGT
Section 3 : Projection globale de l’ensemble des régimes
Section 4 : Conclusion
Chapitre IV : Essai de modélisation de la sécurité sociale
Introduction
Section 1 : Le facteur législatif
Section 2 : Les facteurs démographiques
Section 3 : Les facteurs économiques
Section 4 : Présentation sommaire du modèle
Section 5 : Conclusion
CONCLUSION GENERALE
ANNEXE STATISTIQUE
BIBLIOGRAPHIE
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INTRODUCTION GENERALE
La sécurité sociale a été considérée depuis longtemps par les économistes
comme une partie intégrante des finances publiques.
A l’heure actuelle, elle occupe une place prépondérante dans une branche tout
à fait nouvelle des sciences économiques appelée l’économie sociale.
Par son rôle en matière de distribution de revenus, d’allocation des ressources
et de promotion de l’emploi, la sécurité sociale a une grande importance dans le
processus de développement économique et social.
Au fil des années, la couverture sociale a intéressé une part qui ne cesse de
s’accroître de la population active, en même temps des améliorations sans
précédent au niveau des prestations ont constatées.
Cette tendance a influée, dans beaucoup de pays du monde et en particulier en
Tunisie, négativement sur l’équilibre financier des régimes de sécurité sociale.
D’où la nécessité de prendre des mesures d’ajustement pour rétablir
l’équilibre, dans un sens ou dans un autre.
L’augmentation du coût de la sécurité sociale donne naissance à des
problèmes complexes et concrets en matière de politique économique.
Le but de ce mémoire est d’étudier les mesures permettant de rétablir
l’équilibre tout en assurant un niveau optimal des prestations. Il est admis que la
sécurité sociale est un mécanisme trop complexe et aux caractéristiques trop
particulières pour être représentée