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La lecture à portée de main
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Duchesne Claudine
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Evaluation des dispositions législatives prévues pour permettre l'accès du prestataire du service universel postal et des opérateurs titulaires d'autorisations aux boîtes aux lettres particulières
Conseil Général Des Technologies De L'Information, Sansas Daniel, Duchesne Claudine, Varenne Dominique
Documents
Fiscalité
Evaluation des dispositions législatives prévues pour permettre l'accès du prestataire du service universel postal et des opérateurs titulaires d'autorisations aux boîtes aux lettres particulières
Conseil Général Des Technologies De L'Information, Sansas Daniel, Duchesne Claudine, Varenne Dominique
31 pages
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La généralisation de la téléprocédure pour les déclarations de surfaces déposées par les agriculteurs : mission d'audit de modernisation
Benarous Annie, Dubreuil Christian, Contrôle Général Économique Et Financier; Inspection Générale De L'Agriculture; Conseil Général Des Technologies De L'Information; Ministère De L'Agriculture Et De La Pêche. Comité Permanent De Coordination Des Inspections, Duchesne Claudine, Mandaron Joël
Documents
Fiscalité
La généralisation de la téléprocédure pour les déclarations de surfaces déposées par les agriculteurs : mission d'audit de modernisation
Benarous Annie, Dubreuil Christian, Contrôle Général Économique Et Financier; Inspection Générale De L'Agriculture; Conseil Général Des Technologies De L'Information; Ministère De L'Agriculture Et De La Pêche. Comité Permanent De Coordination Des Inspections, Duchesne Claudine, Mandaron Joël
65 pages
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La procédure d'inscription des publications sur les registres de la Commission paritaire des publications et des agences de presse - La procédure d'attribution d'aides publiques aux radios associatives dans le cadre du Fonds de soutien à l'expression radiophonique : mission d'audit de modernisation
Duchesne Claudine, Hen Paul-Eric, Conseil Général Des Technologies De L'Information; Contrôle Général Économique Et Financier; Premier Ministre
Documents
Autres
La procédure d'inscription des publications sur les registres de la Commission paritaire des publications et des agences de presse - La procédure d'attribution d'aides publiques aux radios associatives dans le cadre du Fonds de soutien à l'expression radiophonique : mission d'audit de modernisation
Duchesne Claudine, Hen Paul-Eric, Conseil Général Des Technologies De L'Information; Contrôle Général Économique Et Financier; Premier Ministre
106 pages
Français
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