Collection des ordonnances des rois de France : Catalogue des actes de François 1er

University Of Ottawa, Académie Des Sciences Morales Et Politiques (France)

Description

«^ 51 l^GfxiDigitized by the Internet Archivein 2010 with funding fromUniversity of TorontoIittp://www.archive.org/details/collectiondesor08acadCATALOGUEDESDEACTES FRANÇOIS P"ACADEMIE DES SCIENCES MORALES ET POLITIQUESORDONNANCESCOLLECTION DES DES ROIS DE FRANCECATALOGUEDESACTES DE FRANÇOIS VTOME HUITIÈME^MENTIONS D'ACTES NON DATÉS. ITINÉRAIRE. - TROISEÈilE SUPPLÉMENT.ADDITIONS ET CORRECTIONS.PARISIMPRIMERIE XATI0N.4LEOCTOBRE 1905yjoWeriitasBIBUOTHECAJ)CIICOLLECTION DES ORDONNANCES DES ROIS DE FRANCE.CATALOGUEDESACTES DE FRANÇOIS V\Iblô-lbM.MENTIONS D'ACTES NON DATES.ROLES DE M.tN"DEMENTS, ACQUITS ET AUTRES ACTES EXPEDIERAPAR ORDRE DU ROI, SIGNES DE LA MAIN FRANÇOIS l'"'^''.DE(Suite.){Arch. nul., J. gCi", n" i, anc. J. n°961, 1.)Tous les rôlescompris sous la coteJ.96i" étaientjoiuls d'anciennetéù ceux de l'umiée 1531et paraissent devoir être attribués à cette date.29269. Lettres portant que Tétat de grand chainbrier de France,(£ui, du vivant du dauphin François, était exercé, sous Henri, alorsduc d'Orléans, à présent dauphin, par Jean Breton, s' de Villandry,sera exercé désonnais, sous Charles, devenu duc d'Orléans, par leavecmême s' de \illandry, semblables pouvoir et faculté, tant pour laprovision aux offices dépendant de la grande chambrerie que pourles droits, profits, revenus et émoluments dont il a joui jusqu'ici,auxquels le roi le confirme, le tout pendant la minorité dudit Charles,duc d Orléans."' Voir la note, ...

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«^ 51 l^Gf xiDigitized by the Internet Archive in 2010 with funding from University of Toronto Iittp://www.archive.org/details/collectiondesor08acadCATALOGUE DES DEACTES FRANÇOIS P"ACADEMIE DES SCIENCES MORALES ET POLITIQUES ORDONNANCESCOLLECTION DES DES ROIS DE FRANCE CATALOGUE DES ACTES DE FRANÇOIS V TOME HUITIÈME ^MENTIONS D'ACTES NON DATÉS. ITINÉRAIRE. - TROISEÈilE SUPPLÉMENT. ADDITIONS ET CORRECTIONS. PARIS IMPRIMERIE XATI0N.4LE OCTOBRE 1905 yjoWeriitas BIBUOTHECAJ)C II